Rediffusion du live Youtube
Synthèse de la journée par Fanny
9h45 : Ouverture du colloque
10h00 : 1ʳᵉ conférence : Les études d’impact des projets – Jacques Daligaux
Jacques Daligaux ouvre le cycle de conférences avec la présentation des études d’impact qui s’inscrivent directement dans le cycle de protection de l’environnement. Mais dans un contexte politique actuel qui connaît une volonté de facilitation d’obtention des autorisations et un affaiblissement de la démocratie participative, on note le développement de tendances qu’il qualifie d’« insidieuses ». Ainsi, il relève une contraction du champ de l’enquête publique, des arbitrages préfectoraux sous pression et un affaiblissement des moyens de contrôle administratifs et judiciaires. Il précise avec importance que l’étude d’impact n’est pas un acte administratif, c’est un document scientifique. Son utilité est double : informer le public et éclairer la personne qui va donner les mesures administratives (le préfet). Durant son discours, Jacques Daligaux nous définit quelques notions clés pour comprendre tout l’enjeu des études d’impact. Parmi elles, l’équivalence écologique, qui se caractérise par une compensation entre les altérations écologiques (au niveau des espèces, des habitats et des fonctionnalités) et la restauration de ces dernières, ce qui implique une grande difficulté technique. L’étude d’impact doit être proportionnelle aux enjeux du terrains, comprendre les effets directs et indirects, au long et au moyen terme, à différentes échelles spatiales. La grande limite de la compensation se place au niveau des impacts sur la santé humaine. Il ne peut effectivement pas y avoir de compensation estimée suffisante à la dégradation de la santé humaine.
Les questions du public
- Les études d’impact ne sont-elles pas des outils hypocrites pour donner une impression de prise en compte de l’environnement ?
Durant cette présentation, l’accent a été mis sur les pratiques jugées « insincères ». Et on n’arrive pas à lutter contre ces pratiques. Quant aux études d’impact, on ne peut pas dire qu’elles sont hypocrites ou inutiles mais on doit dire qu’elles sont imparfaites. - Est-ce qu’une étude d’impact peut être mise à jour lorsqu’on découvre une nouvelle espèce menacée ?
L’étude d’impact ne doit pas s’appuyer sur des données obsolètes. Il faut, grâce à des enquêtes de terrain, mettre à jour les données. Donc le caractère d’obsolescence est souligné, il y a une actualisation des données. - Si les associations sont parfois bridées, nous, en tant que citoyen, à part donner son avis lors de l’enquête publique que peut-on faire ?
Cela dépend du statut de l’association. Il y a deux mondes dans le milieu associatif : les petites associations et les associations agréées de protection de l’environnement (agrément préfectoral). Ces dernières bénéficient automatiquement d’une reconnaissance directe de l’intérêt à agir, et dès lors qu’elles restent dans leur champ de compétences et qu’elles font recours contre une autorisation administrative, il y a des chances raisonnables pour que ce soit suivi d’effets. Aujourd’hui ce qui m’inquiète le plus dans le monde global de la gouvernance y compris dans les sphères de la juridiction administrative c’est que le pouvoir contentieux soit affaibli et qu’il disparaisse. Il existe des attaques visant à réduire le champ d’action des associations, comme il existe des attaques pour réduire le champ d’action de l’enquête publique, ou d’autres champs de la gouvernance. C’est un combat. Malheureusement, les choses n’avancent et ne tiennent qu’à partir du moment où il y a un risque de sanction ; quelles que soient les conditions, s’il n’y avait pas le risque d’être sanctionné, l’environnement ne serait jamais respecté. Tout le système repose sur le système de sanction, s’il est affaibli, c’est la fin de tout. - L’autorité environnementale est-elle la DDTM (Direction départementale des territoires et de la mer) ou le DREAL (Direction régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement) ? Cela varie-t-il en fonction des projets ?
Ce sont deux choses différentes. La DDTM est un service de l’État au niveau du département, elle accompagne les porteurs de projets pour leur prodiguer des conseils sur le plan environnemental. La DREAL représente les services de l’État mais au niveau de la région. L’autorité environnementale c’est autre chose. Elle a été imposée à la France par l’Europe, et la France a longtemps résisté aux injonctions européennes. Elle a fini par mettre en place des autorités environnementales qui sont une forme d’autorité indépendante qui juge de la qualité des études d’impacts (mais pas que). Elle émet avec les moyens qu’elle dispose des avis sur les études d’impact. Il y a une autorité environnementale à Paris qui traite les grands projets et il y la mission régionale d’autorité environnementale qui travaille au niveau de la région sur des projets plus petits. C’est un avis précieux car il est indépendant de toute forme de pression politique. - Qu’est ce qui est soumis à étude d’impact et qu’est ce qui ne l’est pas ?
C’est très compliqué car ce sont les nomenclatures du code de l’environnement qui dictent les qualités soumises ou non.
Il y en a qui sont systématiquement soumis du fait de leur nature ou de leur impact potentiel sur l’environnement (autoroute, usine etc).
Ensuite, si le projet est de moindre ampleur, il y a le cas par cas. Le porteur de projet doit interroger l’autorité environnementale qui va juger la nature du projet, pour savoir s’il faut la soumettre à une étude d’impact.
Les projets encore plus petits sont porteurs de notice d’étude d’impact. Et enfin, il y a aussi des projets qui ne sont pas soumis à des études d’impact.
On peut soumettre des projets à étude d’impact et le porteur de projet peut faire un recours pour ne pas en bénéficier. S’il gagne grâce aux arguments qu’il aura choisi d’avancer, il peut être dispensé d’étude d’impact. Il y a tout un tas de cas de figures.
Ce qui est inquiétant, c’est qu’on a de plus en plus de projets qui descendent dans les seuils, notamment les projets liés à la loi sur l’eau. De la même façon qu’on a des projets qui sortent du champ d’étude d’impact, et donc du champ d’enquête publique.
Tout cela s’inscrit dans un long combat entre les lobbies, les pressions ministérielles, etc. Mais aujourd’hui, la grande majorité des voix s’élèvent pour dénoncer plutôt des phénomènes de contractions que des phénomènes d’élargissement.
11h15 : 2ᵉ conférence : Du conflit à la concertation environnementale, et inversement – Cécilia Claeys
Cécilia Claeys est notre deuxième invitée. Elle apporte le regard de la sociologie sur la question du conflit environnemental avec comme grande question : La démocratie participative est-elle une solution pour résoudre les conflits environnementaux ?
Elle définit les termes clés de son sujet qui sont l’appel à concertation (réunion d’information), la consultation (écoute suivie de décision) et la concertation (co-construction de la décision) pour aborder les « effets pervers » de la démocratie participative environnementale. La France, du fait d’une culture de la démocratie participative récente, semble se contenter de concertations dites « pompiers » qui ne sont mises en place qu’au moment du conflit. Lorsque la concertation n’est pas réalisée en amont, elle n’a pas la forme d’une co-construction, mais la forme d’une persuasion ou d’une imposition. Dans ce contexte, la concertation devient une source de frustration pour les participants. La discrimination, difficilement évitable dans les concertations, est également pointée du doigt. Enfin, l’émergence de « l’happycratie » (ou la « démocratie du post-it ») tendrait à invisibiliser l’objectif des concertations.
Ainsi, il est nécessaire que la concertation soit préventive et animée par des personnalités neutres.
Nous retiendrons également que les conflits ne doivent pas forcément être évités. Les conflits peuvent aussi être bénéfiques en portant des enjeux ou des désaccords féconds. En effet, les conflits permettent d’assumer des inégalités qu’il ne faut pas cacher. Les inégalités environnementales sont essentielles à la compréhension du conflit, il faut se donner les moyens de les corriger.
Les questions du public
- Comment, en tant que sociologue de l’environnement, peut-on déterminer le contexte de construction d’un conflit d’environnement ?
Au niveau méthodologique, il faut s’appuyer sur la documentation déjà existante et réaliser des entretiens auprès des protagonistes pour identifier comment sont nées les tensions. Et au niveau de l’objet d’étude, on ne peut pas parler d’unique trajectoire de l’émergence des conflits. Ce que l’on observe sur le territoire, c’est le rôle important des associations locales.
Un autre élément anecdotique important est que le militant associatif qui fait le plus peur à la puissance publique est l’ancien fonctionnaire d’état à la retraite. Il devient libéré de ses obligations mais possède toutes les clés pour être un opposant extrêmement efficace. - Est-ce une bonne idée de laisser les gens s’exprimer anonymement ?
Dans un premier temps oui. Si ça peut permettre à des gens retenus par leur position professionnelle de s’exprimer, c’est positif. Mais s’il en va de la protection de l’individu, ça n’est pas une bonne chose puisque cela traduit une forme d’oppression. C’est à contextualiser. - Comment pourriez-vous expliquer que le distanciel favorise l’expression ?
Le distanciel a permis à certaines personnes de s’exprimer. Mais il ne permet pas plus d’expression générale. La question de la fracture numérique se pose, les gens concernés seront exclus. Ce qui permet la prise de parole en public est un contexte de confiance, le respect des règles de parole et toutes les techniques de respect en général peuvent faciliter la prise de parole.
13h40 : 3ᵉ conférence : La médiation en gestion de conflit en environnement – Gaëlle Le Bloa
Gaëlle Le Bloa présente la médiation comme moyen de résolution des conflits environnementaux. Elle met en avant l’utilisation d’un outil pertinent pour le dialogue : la communication non violente et appuie sur l’importance de la place de l’individu dans le dialogue qui elle doit être centrale.
La communication non violente se base sur le principe d’une communication traditionnelle avec une invitation à déployer son être (à travers 4 piliers : observation, sentiment, besoin et demande).
On retient la nécessité pour le médiateur de créer un cadre bienséant, comprenant sécurité, respect et écoute pour le déploiement du dialogue. C’est au médiateur d’organiser le déroulé de la réunion, et de favoriser la création du groupe. L’interconnaissance est essentielle, elle se crée autour d’espace favorisant le partage de regards et garantissant l’expression de tous. Des outils brise-glaces ou faisant appel au sensitif et ludique (ex : le photolangage) existent pour favoriser la participation collective. L’intelligence collective réside dans une intervention de chacun placé au même niveau et placé sous un respect des idées.
13h50 : 4ᵉ conférence : Comment aborder la complexité de la transition écologique ? – Thierry Tatoni
Thierry Tatoni nous explique comment affronter la complexité de la transition écologique en cours, qui peut être perçue comme un idéal.
Pour cela, son équipe de travail met en place une structure spécifiquement dédiée à l’étude de la transition écologique rassemblant des disciplines allant de la philosophie jusqu’à la physique des matériaux.
Il souligne l’importance de la production de connaissances. Néanmoins, la connaissance est loin d’être le seul levier à actionner pour enclencher la transition écologique. Premièrement, ce levier n’est pas bon s’il reste disciplinaire. Il faut aussi envisager une transdisciplinarité entre les sciences biophysiques et les sciences humaines et sociales. Deuxièmement, il faut s’inscrire dans une logique de partage des connaissances. L’objectif est aussi d’avoir une vision la plus globale possible : la vision intégrative a du potentiel pour fournir des éléments importants. Il est intéressant d’envisager une science moins égocentrée, plus ouverte d’esprit.
14h05 : TABLE RONDE : Les grandes idées de la table ronde, avec Jacques Daligaux, Cécilia Claeys, Gaëlle Le Bloa et Thierry Tatoni.
L’éducation à l’environnement. Si on ne s’attaque pas aux structures de la société on ne peut espérer un changement. L’éducation à l’environnement doit aussi être accompagnée d’une éducation au dialogue.
La médiation scientifique. Il est hautement nécessaire de vulgariser la connaissance, la rendre compréhensible par tous.
La communication non violente. Elle doit toujours intervenir en amont. Elle permet de se mettre d’accord sans que ce ne soit un tiers qui définisse la personne responsable. C’est un dialogue entre deux partis qui s’entendent sur un accord dans un cadre de respect et d’écoute.
La neutralité du médiateur. Le médiateur est là pour aider au rapprochement entre les partis. Il ne doit pas sortir de sa neutralité mais doit faire en sorte que les personnes qui sont autour de la table soit les « bonnes » personnes pour traiter du sujet : pertinentes et complémentaires. Ce sont ces personnes qui vont incarner et défendre la gestion du bien commun.
Les limites de la médiation. Dans des conflits très difficiles, qui engagent la santé des individus ou la destruction définitive de biens, et dans lesquels les points de vue ne sont pas conciliables, il est compliqué d’envisager une résolution malgré l’utilisation de la médiation. Le conflit nous place dans une situation de combat, chacun a des armes quelle que soit leur représentation. La notion de concertation en médiation n’a pas de place attribuée. Elle n’arrive pas à se positionner en tant qu’arme.
Cependant, son utilisation est toujours bénéfique car elle mobilise les ressentis propres à chacun ce qui est toujours une réussite dans un conflit. L’abandon d’un parti peut être considéré comme une réussite même si ce n’est pas une résolution parfaite car on considère que la situation a été débloquée.
L’anticipation de conflit. Il faut directement aller voir ce qui se passe sur le terrain, valable pour toutes les entités. Et lorsqu’on est scientifiques, cela aide à être perçu différemment.
L’intelligence collective. Elle est essentielle, “même si elle peut paraître insupportable pour un chercheur, qui par principe se veut intelligent tout seul”. Nous sommes forcément plus efficaces, plus brillants à plusieurs. Un problème se résout lorsque toutes les parties prenantes sont autour de la table avec comme objectif commun d’apporter une connaissance dans le sens d’une résolution (et dans le respect d’une communication non violente).
La concertation. Plus elle arrive en amont, plus elle a des chances de réussir. La concertation « pompier » est vouée à l’échec. Il faut veiller à ne pas tomber dans ses effets pervers, c’est-à-dire à aboutir dans l’oubli des objectifs.
Le savoir de l’expert. L’expert est un scientifique qui est amené à mobiliser des connaissances scientifiques. Attention : le scientifique n’est pas le naturaliste, et inversement. Les deux se complètent mais on ne peut se fier strictement à une expertise naturaliste : c’est ce qui pose un problème car cela représente la majorité des cas d’expertise.
Cependant, les seuls savoirs à disposition de l’expert ne suffisent pas à la résolution d’un conflit environnemental. Il faut ouvrir les esprits sur une interdisciplinarité et un partage des connaissances.
D’autres problèmes se posent : l’expertise est méticuleusement tenue à l’écart des prises décisionnelles. Encore énormément de progrès sont demandés afin d’intégrer l’avis des experts.
Enfin, les experts sont bien souvent sollicités pour répondre à une question mais n’ont pas la liberté de la remettre en question. Le choix devient alors : l’auto-éjection ou bien la caution. On est alors dans une contre résolution de conflit environnemental.
Le rôle du progrès. Il n’est pas seulement technologique. Il faut promouvoir un progrès intellectuel, et aussi un progrès spirituel.
Les ordres de mission. En matière d’expertise judiciaire, le développement est devenu une véritable mission. Il existe maintenant des Ordre de mission : le juge demande une solution de médiation et des experts en médiation doivent alors intervenir.
L’application du droit. Nous sommes dans un état de droit en France, et l’intervention par le peuple demeure fondamentale. Dans beaucoup de dossiers, le droit n’est pas correctement appliqué.
Les lacunes de notre système. On retiendra principalement le manque de responsabilisation juridique et pénale ainsi que le manque d’inventivité des décideurs.
Un paradoxe comme limite. Nous sommes des êtres qui aspirent à des choses contradictoires : nous vivons dans un paradoxe. Nous voulons tous les avantages, sans les inconvénients. Le matérialisme historique est inscrit dans nos territoires, ce sont les choix d’hier qui entraînent des conséquences sur les structurations de nos sociétés d’aujourd’hui. Il y a des contradictions entre les injonctions et les structurations.
Les conflits à venir. L’accès aux ressources, la pollution atmosphérique et l’Energie s’imposent comme les conflits majeurs d’aujourd’hui et de demain. La santé et l’indépendance sont sévèrement mises à mal.
Le mot de la fin
Il faut être désespérément optimiste. L’éducation et l’anticipation sont les deux outils à retenir.
16h20 : La conclusion de Manon
“Notre colloque Des Terres Minées : L’environnement au cœur du conflit touche à sa fin.
Il y aurait encore tant à dire à propos des conflits environnementaux. Une chose est sûre, c’est un large sujet à la croisée des sciences, qu’elles soient naturelles, humaines, économiques, juridiques ou politiques et de nos sociétés modernes. Les conflits font aujourd’hui partie intégrante de la gestion de nos territoires et plus généralement de notre environnement et s’intègrent dans un processus décisionnel qui pourrait tendre à être de plus en plus collaboratif et participatif, notamment grâce à de nouvelles pratiques de concertation et de médiation.
Pour conclure cette journée, au nom de toute notre promotion, j’aimerais remercier encore une fois, au risque d’entretenir leur mégalomanie, nos 4 intervenants, Jacques Daligaux, Cécilia Claeys, Gaëlle Le Bloa et Thierry Tatoni pour leur participation et leur investissement tout au long de ce colloque.
Je remercie aussi chaleureusement notre équipe pédagogique, Monsieur Chappaz, Monsieur Olivari, Madame Riberi, Madame Patris et nos partenaires du Développement Durable Madame Domeizel et Madame Blein, pour leur encadrement et leur soutien dans la réalisation de ce colloque.
Et plus largement, merci aux partenaires de notre master, l’INSPE, La Faculté des Sciences d’Aix-Marseille Université, l’Institut Pytheas, l’Association SENS et tous ceux qui ont participé de près ou de loin à la construction et à la réalisation de cette journée.
Mes remerciements vont aussi à nos successeurs, les étudiants de première année, qui nous ont prêté main forte pour le bon déroulement de cette journée, sans (presque) jamais rechigné. Vous avez fait un super travail, bravo et bonne chance à vous pour l’année prochaine !
Enfin, je félicite l’ensemble des étudiants de notre promotion.
Bravo à l’équipe technique, Lewisia, Sarah, Pierre-André et Ulysse, sans qui ce colloque n’aurait pas pu être diffusé sur Youtube.
Bravo à nos animatrices, nos communicants, nos preneurs de notes, nos modérateurs, nos serveurs, nos chronomètres et tant d’autres fonctions que j’oublie certainement mais qui font aujourd’hui de nous des médiateurs assurément flexibles !
Pour finir, merci au public virtuel qui a suivi notre colloque sur Youtube et qui a su le faire vivre tout au long de la journée.
Un questionnaire de satisfaction est disponible dans le chat Youtube, je vous invite à le compléter car votre retour nous intéresse grandement.
Enfin, le colloque continue en ligne, sur notre site internet, vous pourrez y retrouver la rediffusion du live, les photos, des réponses supplémentaires.”
